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Marques déposées par monsieur SICAUD René Claude
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DOMAINE DE FOMBRION
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE FOMBRION
Monsieur SICAUD René Claude

Numéro de dépôt :
1464289
Date de dépôt :
18/03/1988
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
18/03/2008

Présentation de la marque DOMAINE DE FOMBRION

Déposée le 18 mars 1988 par monsieur SICAUD René Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « DOMAINE DE FOMBRION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur SICAUD René Claude domicilié(e) demeurant Domaine de Fombrion, 33390 MAZION (dossier no 2110386) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur SICAUD René Claude domicilié(e) (dossier no 2110386) - France.

La marque DOMAINE DE FOMBRION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1464289.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE FOMBRION est expirée depuis le 18 mars 2008.

SICAUD René Claude a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE FOMBRION , CHATEAU DE FOMBRION , CHATEAU ANGEVIN


Monsieur SICAUD René Claude - demeurant Domaine de Fombrion, 33390 MAZION (dossier no 2110386) - France


Monsieur SICAUD René Claude - (dossier no 2110386) - France


Renouvellement sans limitation le 10 mars 1998 n°2110386 - Publication au BOPI 1998-03-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-42

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "DOMAINE DE FOMBRION"